CONDITIONS DE VENTE CLIENT

Opération "Excellence & Or Investissement" – Vente de bouteilles de vin

1. Objet de l'opération

Dans le cadre d'une opération commerciale spécifique, certaines agences du réseau Or en Cash proposent à la vente un coffret contenant une bouteille de vin, sélectionnée par Laurent Derhé, Meilleur Ouvrier de France (MOF), maître sommelier, mettant en avant l'excellence et l'univers de l'Or d'Investissement.

2. Agences concernées

L'opération est strictement réservée aux agences participantes du réseau Or en Cash disposant des autorisations légales nécessaires à la vente de boissons alcoolisées à emporter : Agen, Aix-en-Provence, Alès, Amiens, Angers, Antony, Arras, Aubagne, Avignon, Blois, Bourg-en-Bresse, Brive-la-Gaillarde, Cahors, Cannes, Chalon-sur-Saône, Davézieux, Dijon, Dole, Grenoble Centre, Grenoble Vallier, La Seyne-sur-Mer, Le Puy-en-Velay, Lens, Lesparre, Libourne, Limoges, L'Isle-sur-la-Sorgue, Lons-le-Saunier, Mâcon, Martigues, Montauban, Montceau-les-Mines, Morestel, Moulins, Neuilly-sur-Seine, Nevers, Nîmes, Niort, Orange, Paris 14 – Alésia, Paris 4 – Saint-Paul, Paris 6 – Rennes, Pau, Rennes, Roanne, Rochefort, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Étienne, Saint-Malo, Saintes, Salon-de-Provence, Tours, Vienne, Voiron.

Aucune vente ne pourra être réalisée à distance, ni donner lieu à une consommation sur place, conformément aux restrictions légales encadrant la vente d'alcool.

3. Produit proposé

Le produit concerné est un coffret contenant une bouteille de vin, sélectionnée spécialement par Laurent Derhé.

L'offre est proposée en quantité limitée, dans la limite des stocks disponibles, sans possibilité de réservation ni de commande différée.

4. Conditions d'achat

La vente est réalisée au détail, exclusivement auprès du consommateur final.

Le coffret peut être acheté :

• en complément de l'achat d'un produit d'Or d'Investissement,
• ou seul, sans achat d'Or d'Investissement.

Les conditions tarifaires diffèrent selon le mode d'achat choisi.

5. Prix de vente

Le prix de vente TTC du coffret est fixé comme suit :

• 59 € TTC pour l'achat du coffret associé à l'achat simultané d'un produit d'Or d'Investissement,
• 69 € TTC pour l'achat du coffret seul, sans achat de produit d'Or d'Investissement.

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises.

6. Modalités de paiement et de remise

Le paiement est effectué directement en agence, selon les moyens de paiement acceptés par celle-ci, notamment :

• carte bancaire,
• chèque,
• virement bancaire.

Le coffret est remis au client immédiatement au moment de l'achat. Aucune livraison ultérieure n'est proposée.

7. Vente d'alcool – Rappel légal

Conformément aux dispositions du Code de la santé publique :

• la vente de boissons alcoolisées est interdite aux mineurs de moins de 18 ans ;
• la personne procédant à la vente est en droit d'exiger du client une preuve de sa majorité, notamment par la présentation d'une pièce d'identité ;
• il est interdit de vendre des boissons alcoolisées à crédit ;
• il est interdit de se trouver en état d'ivresse manifeste dans les lieux publics.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération. Pour obtenir de l'aide ou des informations sur les risques liés à la consommation d'alcool :
Alcool Info Service : 0 980 980 930 – www.alcool-info-service.fr

Informations environnementales

Le coffret est conditionné dans un emballage carton. Celui-ci est recyclable et doit être trié conformément aux consignes locales de collecte des déchets.

8. Responsabilité

L'agence agit en qualité de revendeur du produit.

Le réseau Or en Cash et l'agence ne sauraient être tenus responsables d'un usage inapproprié du produit après la vente, ni des conséquences liées à une consommation excessive ou non conforme aux recommandations légales.

9. Droit applicable

Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort de l'agence ayant réalisé la vente. Les mentions légales de la société sont disponibles en agence et/ou sur le site internet du réseau Or en Cash.